L'enquête publique,
au cœur des projets

La trêve estivale s’annonce; 

Le semestre a été dense tant au niveau des activités associatives que par le nombre d’enquêtes publiques qui ont été conduites. 

Les nombreuses commissions d’enquête lancées à l’été se sont déroulées et 11 consultations « Loi industrie verte » ont été ouvertes dès la mise en application de la nouvelle forme de participation. Certaines sont déjà terminées. Cette situation nous a placés en précurseurs au niveau national et permis de faire bénéficier la CNCE et les compagnies Aquitaine (le 22 mai) et Languedoc-Roussillon (le 10 juin), ainsi que les acteurs publics et privés, de notre retour d’expérience qui semble apprécié.

Ce retour d’expérience complète les échanges d’informations avec les services de l’État et de la magistrature dans le cadre de la mise en œuvre de la nouvelle consultation dite parallélisée. L’ACEMIP, à cette occasion, a su montrer la capacité de réflexion et de proposition, souvent pragmatique, des commissaires enquêteurs. 

Cette crédibilité de l’association est confortée par un taux d’adhésion très important des commissaires enquêteurs agrées. J’y vois un motif de satisfaction pour le travail accompli au profit de nos adhérents. Je les encourage d’ailleurs à consulter régulièrement notre site et plus particulièrement l’onglet « boite à outils » (https://acemip.cnce.fr/page-boite-a-outils) dont le contenu est riche de contenus aptes à répondre à bien des questions. 

Cette crédibilité de l’association s’appuie aussi sur une formation initiale et continue dense et multiforme, dont le taux de satisfaction semble montrer qu’elle est jugée utile et pertinente par les commissaires enquêteurs débutants comme expérimentés. 

A ce sujet je retiens le succès de la journée inaugurale du 14 février dont la forme et le contenu ont été appréciés. 

Le semestre est également marqué des actions de rayonnement menées auprès des universités le 17 février, des acteurs économiques (Union nationale des industries des carrières et matériaux de construction) le 16 mai et des fonctionnaire de la Dreal le 24 juin. Ces participations sont importantes pour faire connaitre la mission, l’utilité et les atouts que peuvent apporter les commissaires enquêteurs dans le cadre des procédures de consultation. Ce volet est mené en complément des actions décentralisées accomplies par les délégués départementaux auprès de leurs correspondants et dont l’action, souvent discrète, est essentielle. La qualité du recrutement et la résolution de certaines situations sensibles dépend en grande partie de leur connaissance des situations locales. 

L’ambiance générale de l’association, marquée par le partage, la convivialité et le soutien entre les membres est également un motif de satisfaction. 

La forte participation à notre assemblée générale du 10 avril dernier, la qualité des débats et des interventions qui ont marqué la journée démontrent la vitalité de notre petite association. Lors de cette journée, j’ai sollicité et obtenu du conseil d’administration nouvellement élu la poursuite de mon mandat pour l’année 2025,  je souhaite remercier chacun d’entre vous pour cette marque de confiance. Je poursuivrai les actions annoncées lors de l’assemblé générale et cela grâce à l’implication bienveillante et efficace des tous les bénévoles membres du bureau, du conseil d’administration comme des délégations départementales.

A la veille de notre dernier conseil d’administration du semestre qui se tiendra la 17 juin, je souhaite à tout le monde une bonne période estivale, et je vous donne rendez-vous à la rentrée pour lancer la période de préparation des commissions d’admission et de renouvellement et poursuivre le cycle annuel de formation en accord avec l’actualité (intelligence artificielle, retour d’expérience du fonctionnement des commissions).

 Christian Tourailles         

Président de l'ACEMIP