Documentation

Pour en savoir plus...

Recherche avancée

Sujets :

Thèmes de formation :

Réinitialiser

Documentation

Pour en savoir plus...

Le 12 janvier 2021

 

2020-12-23 Présentation et utilisation de Google Forms et Framadate

Le 11 janvier 2021

 

compte rendu du CA du 26 novembre 2020

Le 23 décembre 2020

2020-12-23-Bulletin d'adhésion 2021

Le 4 décembre 2020

 

2020-11-19 Exposé sur la pratique de l'enquête publique

Le 3 décembre 2020

 

2020-10-23 Rapport d'EP : PLUi de Labarthe-Rivière

Le 2 décembre 2020

 

2020-10-23 formation initiale le rapport d'enquête (TA)

Le 2 décembre 2020

 

fiche de renseignements lorsque la désignation est le fait d'une autorité autre que le TA

Le 2 décembre 2020

 

fiche de renseignements pour le TA

Le 30 novembre 2020

 

2020-11-26 Message du Président de l'ACEMIP

Le 30 novembre 2020

 

2020-11-17 compte rendu commission formation

Le 10 novembre 2020

 

Doctrine du CGDD concernant les enquêtes publiques en période de confinement

Le 1 novembre 2020

 

composition du CA de l'ACEMIP

Le 31 octobre 2020

 

2020-10-31 statistiques sur le nombre d'enquêtes 2018 et 2019

Le 31 octobre 2020

 

2020-09-24 procès verbal de l'assemblée générale ordinaire

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Pour en savoir plus cliquez ici

Accepter