organisation de l'association

Fonctionnement de l'ACEMIP

 

1 - le fonctionnement

L'ACEMIP, association des commissaires enquêteurs de Midi-Pyrénées, est une association déclarée au titre de la loi de 1901.

L'ACEMIP réunit plus de 80% des 175 commissaires enquêteurs agréés dans ces 6 départements qui appartiennent à l'ancienne région Midi-Pyrénées aujourd'hui incluse dans la grande région OCCITANIE.

 

2 - les assemblées générales

La dernière assemblée générale ordinaire s'est tenue le 24 septembre 2020. Cette date tardive et le choix de sa forme dématérialisée sont du aux contraintes de distanciation sociale imposées en raison de l'épidémie de Covid-19 (voir la convocation).

Lors de la présentation par Christian LASSERRE de son rapport moral, nous avons pu constater la poursuite de la baisse du nombre de commissaires enquêteurs mais que le nombre d'adhérents se maintient en pourcentage.

La présentation par Jean-Luc SUTRA, de son rapport financier a fait apparaitre que nous pouvons aborder l’année 2020 sereinement sans augmenter notre cotisation.

Assemblée générale ordinaire du 24 septembre 2020 : consulter le compte rendu

Assemblée générale du 29 mars 2019 : consulter le compte rendu

Assemblée générale du 9 mars 2018  : consulter le compte rendu,

Assemblée générale du 28 avril 2017 : consulter le compte rendu

 

3 - le Conseil d'Administration (CA)

Comme toute association, l'ACEMIP est administrée par un conseil d'administration élu par l'Assemblée Générale ordinaire. 

Le conseil d'administration actuel a été  élu par l'assemblée générale ordinaire qui s'est tenue le 24 septembre 2020.

Lors de sa première délibération, le 6 octobre 2020, le conseil d'administration a élu le bureau suivant et défini des commissions et fonctions.

 Le bureau

FONCTION

PRENOM NOM

Président

  Jean-Louis Deljarry

Vice-Président

Christian Lasserre

Trésorier

Jean-Luc Sutra

Secrétaire

Isabelle Zuili

Secrétaire suppléant

Michel Jones

 

Commissions et fonctions 

  • Commission Formation : Hubert Calmels, Christian Andrieu,  Christian Bartholomot, Didier Guichard, Christian Lasserre,  Jacques Lefebvre, Michel Roux, Jean-Jacques Vidal, Jean-Marie Wilmart.
  • Visite de sites : Michel Azimont, Bernard Laubary.
  • Commission Communication :  Jeanne-Marie Cardon, Marie-Christine Fauré, Christian Marty , Michel Roux et Christian Tourailles.
  • Délégués départementaux : Christian Tourailles (09), Didier Guichard (12), Michel Jones (31), Jean-Marie Wilmart (46), Jean-Louis Deljarry (81), Christian Marty (82) ; administrateurs particuliers, ils ne sont pas élus par l'AG mais par leurs pairs dans chaque département.

Les réunions du conseil d'administration

Dans cette page, sont mentionnées les comptes-rendus du conseil d'administration de l'ACEMIP depuis l'année 2018 ; vous avez la possibilité de consulter tous ces documents.

2020

Délibération du 21 janvier 2020 : consulter

Délibérations du 25 février 2020 consulter

Délibération du 6 Octobre 2020 : consulter

 2019

Délibération du 21 février 2019 : Consulter

Délibération du 29 mars 2019 : Consulter

Délibération du 7 mai 2019 : Consulter 

Délibération du 3 septembre 2019 : Consulter

Délibération du 29 octobre 2019 : Consulter 

2018

Délibération du 9 mars 2018 : Consulter

 

4 - les départements

 

les délégués départementaux

Les délégués territoriaux sont les contacts  privilégiés avec les commissaires enquêteurs. Ces délégués ne sont pas directement élus par l'Assemblée Générale, mais par les commissaires enquêteurs de chaque département, puis ils sont cooptés par l'Assemblée Générale. Ils sont membres à part entière du Conseil d'Administration. 

  • Ariège : Christian Tourailles  : familytourailles@orange.fr
  • Aveyron : Didier Guichard  : n.d.guichard.12@wanadoo.fr
  • Haute-Garonne : Michel Jones  : michel.jones31@gmail.com
  • Lot :  Jean-Marie Wilmart  : jeanmarie.Wilmart@orange.fr
  • Tarn : Jean-Louis Deljarry  : jl.deljarry@gmail.com
  • Tarn et Garonne : Christian Marty  : chrimarty@orange.fr

Le 10 mai 2020

 

Règlement intérieur de L'ACEMIP

Le 10 mai 2020

 

Statuts de l'ACEMIP

Le 1 novembre 2020

 

composition du CA de l'ACEMIP

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