Le conseil d’administration de l’ACEMIP s’est déroulé le 23 septembre 2025, à FLAVIN, en AVEYRON. Comme il a décidé de le faire une fois par an le CA s’est rendu à l’invitation d’une délégation départementale. Une douzaine d’administrateurs avaient fait le déplacement, les autres ont pu y assister en visioconférence.
Le compte rendu du CA du 17 juin 2025 est approuvé (https://acemip.cnce.fr/consulter-document/9667 ).
Point sur les activités passées
- Cet été en Aveyron, une enquête sur déclassement de voirie avait été confiée à une personne non inscrite sur les listes départementales. L’ACEMIP est intervenue pour rappeler les règles, l’arrêté d’ouverture a été abrogé et un CE nommé.
- Le 25 juin 2025 l’ACEMIP a rencontré Philippe GRIMAUD, vice-président du Tribunal administratif de Toulouse (voir brève d’actualités : https://acemip.cnce.fr/nos-actualites/2025-06-05-reunion-de-lacemip-avec-le-tribunal-administratif )
- Partenariat de la CNCE avec Cap Collectif : Le TA considère que c’est déontologiquement contestable et la participation de CE est susceptible d’entrainer des mises en cause pénales, notamment de prise illégale d’intérêt.
Décision unanime du CA : adresser un courrier aux adhérents pour attirer leur attention sur ces risques et leur demandant de ne pas adhérer ou « désadhérer » après avoir fait un point sur l’historique.
Finances :
- La subvention de la DREAL a été versée avec baisse de 25 % par rapport à l’an dernier comme cela avait été annoncé.
- Le bilan des cotisations 2025 fait apparaitre plus de 91 % d’adhésions (136 pour 149 CE inscrits sur les listes d’aptitude).
Formation Continue :
- 9 octobre, Salle OSETE , journée en présentiel sur les outils d’IA dans le cadre de nos missions le matin, et l’après-midi, retours sur les enquêtes des PLUi en zone rurale et les résultats du questionnaire sur le fonctionnement des 22 commissions d’enquêtes récentes, ayant mobilisé 65 CE différents ;
- 13 novembre, à la DREAL, journée en présentiel sur la biodiversité ;
- 27 novembre, en visio, présentation de l’utilisation de la boite à outils ;
- 17 décembre, en visio, le paysage.
Visites
- La visite du métro devrait finalement avoir lieu fin novembre, début décembre ;
- En 2026, une visite des installations de canalisation de transport de gaz naturel par la société TEREGA, passant notamment sous l’Agout et le Tarn pourrait être organisée.
Communication
- Depuis le 1er juin, le site a reçu 1 118 visites, réalisées par 935 visiteurs. 3 498 pages ont été vues et 631 téléchargements effectués.
Dossier en cours
- Groupe de travail Statuts : Ch PERSIN adressera aux administrateurs les propositions de modifications pour être examinées au prochain CA ;
Informations diverses
- CNCE :
- Visio des présidents territoriaux les 29/09 et 02/10 (40° anniversaire de la CNCE)
- AG de la CNCE les 31/03 et 01/04/2026 à Annecy.
- JL DELJARRY présentera, au prochain CA, le retour expérience de l’enquête PLUiH .
Le prochain CA aura lieu le 18 décembre, en présentiel, à Toulouse
