Après avoir remercié Marie Céline BATTESTI, présidente de la CNCE, de sa présente et déploré l’absence de représentant du Tribunal Administratif de Toulouse, Jean-Louis DELJARRY, président de l’ACEMIP a dressé un bilan de ses 4 années de mandat et annoncé qu’il n’en briguerait pas un nouveau. (voir son discours)

Il a ensuite présenté son rapport moral, tandis que le trésorier, Jean-Luc SUTRA présentait le bilan financier 2023 et le budget prévisionnel 2024.

Le quorum étant largement atteint avec 65 votants, présents ou par procuration, les votes ont pu avoir lieu. Huit des neuf résolutions ont été approuvées à l’unanimité, seule le résolution n°4, portant sur la participation financière de l’ACEMIP à la CNCE, a fait l’objet de neuf absentions et de quatre oppositions. (Voir le document qui a été approuvé).

A l’issue de l’AG, Grégoire DUTOT, directeur adjoint « Energie, connaissances » à la DREAL est venu nous présenter la nouvelle procédure d’autorisation environnementale issue de la loi « Industrie verte », en insistant sur la nécessité d’échanges itératifs avec l’ACEMIP sur cette nouvelle procédure qui devrait être mise en place dès cet automne. Il était accompagné de Angélique PETIT (voir la présentation ).

Après un repas partagé, les CE ont pu échanger avec Marie Céline BATTESTI, sur le projet de décret d’application de la loi Industrie verte sur lequel la CNCE est en contacts vigilants avec le CGDD.

Elle a ensuite présenté les différents volets d’activités de la CNCE (voir la présentation).

REUNION DU NOUVEAU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration élu par l’AG s’est réuni pour élire les membres de son Bureau qui restent les mêmes, à l’exception de Christian TOURAILLES qui devient président (voir son édito: https://acemip.cnce.fr/ ) et de Marie-Christine FAURÉ, Vice-présidente.

A l’unanimité le Conseil d’administration a élu Jean-Louis DELJARRY président d’honneur en remerciement de son engagement.

La prochaine réunion du CA aura lieu le 13 juin 2024 dans le LOT.