Les membres du conseil d’administration de l’ACEMIP se sont retrouvés mardi 17 juin en visio conférence.
Après avoir validé le procès-verbal de la séance du 10 avril 2025, ils ont complété les 3 commissions. Wouter van de Rijt et Michel Sablayrolles s’associent à Hubert Calmels pour la formation, Evelyne Reyraud continue d’assister Jeanne-Marie Cardon pour la tenue de notre site web et Michel Azimont continue son tandem avec Bernard Laubary pour les visites.
Taxation
Le recours contentieux sur les abattements subis par la commission d’enquête sur A69 a été rejeté en 1ère instance par le TA de Bordeaux. Les membres de la commission font appel.
Le recours administratif déposé par les membres de la commission sur le parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises n’a pas non plus été suivi d’effet.
L’ACEMIP suit avec attention ces différents recours, d’autant que l’enquête vacation fait ressortir un nouveau fléchissement des indemnités demandées. Elle abordera ce sujet auprès de la CNCE.
Formation
Bilan des formations passées :
Les sessions de formation initiale sont terminées
La formation en présentiel sur la la loi Industrie Verte- LIV- a été la plus appréciée depuis 2019, avec une note de 8,84.
Les prochaines formations :
Retour d’expérience sur la LIV
L’ACEMIP a été invitée au congrès de UNICEM pour présenter les premiers retours d’expérience sur les nouvelles procédures liées à cette loi. Dans le même esprit elle interviendra prochainement devant les inspecteurs des installations classées de la DREAL.
Visite
La visite du chantier du métro est toujours d’actualité mais les dates sont difficiles à trouver, Tisséo ayant d’autres préoccupations actuellement, néanmoins une première visite devrait pouvoir se faire mi-juillet et une autre dans le dernier trimestre de l’année 2025. Les effectifs de visite seront très limités compte tenu des contraintes de l’opérateur.
Cotisation
Une dizaine d’adhérents n’a toujours pas payé sa cotisation alors que la date butoir, prévue dans nos statuts, est le 30 avril. Une relance individuelle va être faite pour leur rappeler notamment qu’après le 30 juin la CNCE ferme les accès aux non adhérents.
Statuts
Point sur le groupe de travail qui doit étudier nos statuts et notre règlement intérieur.
Le prochain CA, prévu en septembre, aura lieu en Aveyron.
