Le jeudi 10 avril une cinquantaine de CE étaient réunis à Toulouse pour participer aux AGE et AGO (voir le support de présentation), à l’issue desquelles étaient invités la présidente du Tribunal Administratif de Toulouse et le directeur de l’énergie et de la connaissance de la DREAL.
L’après midi les CE présents ont pu bénéficier d’une conférence sur la biodiversité.
Enfin, la journée s’est terminée par une réunion du nouveau conseil d’administration
Les résolutions 1 et 2, modifiant les statuts, sont approuvées à une très large majorité (101 voix pour et 3 voix contre) (voir les statuts modifiés).
Après de nombreux échanges, les résolutions 3 et 4, présentées par la délégation du Tarn-et-Garonne, obtiennent une majorité d’abstention car il est jugé préférable de prendre le temps nécessaire à la réflexion.
Le rapport moral pour l’année 2024, présenté par Christian Tourailles, a été adopté à l’unanimité (voir), ainsi que le bilan 2024. Le budget prévisionnel 2025 présentés par Jean-Luc Sutra. (voir) a également été approuvé (1 abstention). Le bilan des activités de formations et autres figure dans l'annexe au rapport moral (voir).
Les participants ont ensuite procédé au renouvellement des membres du CA, suivant les statuts modifiés en AGE. Deux administrateurs n’ont pas demandé leur renouvellement (Jean Louis DELJARRY et Isabelle ZUILI) et un nouvel entrant a été élu (: Wouter VAN DE RIJT, CE du Lot ). Le CA ainsi constitué comporte, cette année, 18 membres (voir).
Fabienne BILLET-YDIER, président du TA de Toulouse, passionnée par l’action publique, a choisi le droit administratif par vocation. Elle a une haute opinion de l’action publique qu’elle soit portée par l’Etat ou les collectivités. La formation des CE, qui interviennent également dans ce champ, est un enjeu majeur. Ils doivent émettre des avis toujours circonstanciés, ne pas se contenter d’être une chambre d’écho et rester dans une posture professionnelle basée sur les compétences et la neutralité. Constatant que les CE étaient plutôt des séniors, la présidente s’est interrogée sur la relève nécessaire. Enfin elle a précisé que le TA et l’ACEMIP travaillaient sur les mêmes sujets d’actualité à commencer par la loi industrie verte.
Rachid KOOB, DREAL, a quant à lui assuré que, malgré la diminution de ses moyens financiers, la DREAL allait tout faire pour les compenser, par exemple par des prêts de salle et qu’elle serait toujours là pour accompagner l’ACEMIP dans l’organisation des formations.
Jean-Louis HEMPTINNE, professeur émérite d’Ecologie et de Didactique de l’écologie, Centre de Recherche sur la Biodiversité et l'Environnement expose d ’abord les trois dimensions de la biodiversité : les espèces, la variation au sein des espèces et les relations entre elles. Pour illustrer les conséquences de sa perte sur les écosystèmes, il la compare à un tissu fragilisé par la rupture de certains de ses fils.
Il prend ensuite l’exemple d’une ZAC construite pour proposer de simples aménagements qui prendraient en compte la biodiversité. La discussion avec les CE porte enfin sur des actions concrètes et peu coûteuses qui pourraient être mises en œuvre, telles que la gestion des clôtures, des plantations et de la végétation (voir l’exposé).
Le CA procède à l’élection des membres composant son bureau (voir la composition du bureau).
A la suite des discussions ayant eu lieu lors de l’AGE, le CA demande à Christian PERSIN, DD de Tarn-et-Garonne, de constituer un groupe de travail et de présenter pour examen à la prochaine réunion du CA, une proposition de méthode pour la révision des statuts et du règlement intérieur (composition et calendrier). Ce groupe devra comprendre Michel BLANC au titre de son expertise juridique dans notre association.
Prochain CA le mardi 17 juin, à 9 h 30 en visioconférence
