Le 26 mars 2025, 16 des 18 commissaires enquêteurs (CE) lotois, adhérents à l'ACEMIP, se sont retrouvés à Espère (46090) pour une journée d'échanges et d'apprentissages.
Cette journée a permis aux CE expérimentés de rencontrer leurs collègues, nommés au titre de l’année 2025.
Durant la matinée
Chaque CE a partagé une enquête récente en s’appuyant sur une diapositive de synthèse.
Cette première séquence a permis aux nouveaux CE d’appréhender les attentes en matière d’enquêtes relatives aux chemins ruraux ainsi qu’au questionnement sur la fermeture de passage à niveaux sur la ligne Brive-Toulouse. Cela a permis également de préciser les attentes du tribunal administratif en matière de rédaction des conclusions du rapport d’enquête.
Les apports théoriques ainsi que les exemples concrets ont été fort intéressants.
A travers l’exemple d’une enquête liée au déclassement d’une voie communale, il a été abordé le déroulé de la préparation de l'enquête, ainsi que la liste des pièces constitutives du dossier. Cela a été l’occasion d’indiquer aux nouveaux commissaires enquêteurs que plusieurs outils et autres checklists se trouvaient dans l’espace « boîte à outil » et « documentation » du site de l’ACEMIP.
Echanges sur le contenu de cette AG, dernier point sur les documents et adhésions en attente.
Durant l'après-midi :
Restitution de la formation organisée par la CNCE le 20 février dernier, dans le cadre de la Loi Industrie Verte. Présentation du support de Mme Frédérique VILLALON et des apports de la loi concernant l'animation de la réunion publique dans sa nouvelle version.
et l’utilisation de PDF-XChange Editor. Les participants avaient apporté leur ordinateur personnel équipé du logiciel requis.
Un moment d’échange essentiel pour optimiser nos pratiques et renforcer nos compétences le tout dans la bonne humeur et la convivialité !
