Le conseil d’administration de l’ACEMIP s’est tenu jeudi 6 mars à Castres, à l’invitation de la délégation départementale du Tarn. Il a été essentiellement consacré à la préparation de notre Assemblée générale.
Une douzaine d’administrateurs avaient fait le déplacement tandis que 5 autres y participaient en visio-conférence.
Ce PV a été approuvé après une légère modification. (lire le PV)
Christian TOURAILLES a partagé des informations sur les réunions ou manifestions intervenues depuis le dernier CA.
A la date du CA, 103 CE avaient réglé leur cotisation, soit près de 69% des CE. Pour mémoire ces cotisations sont éligibles jusqu’au 30 avril 2025, au-delà de cette date les services de l’ACEMIP et de la CNCE ne seront plus assurés en cas de non-adhésion.
Décision de maintenir la cotisation ACEMIP à 25 € par an en 2026.
Les séances de formation initiale sont en cours pour se terminer le 14 avril. Les séances en visio sont ouvertes, sur inscription, aux anciens CE qui souhaitent actualiser leurs connaissances, notamment le 24 mars, pour la visio sur le droit de l’environnement, animée par Loïc PEYEN de l’IEJUC.
La prochaine séance de formation continue portera sur la jurisprudence, notamment du droit de l’urbanisme, et sera animée par Maître Sandrine BOUYSSOU. Elle aura lieu en distanciel, le 23 avril 2025. Elle sera suivie le 13 mai par une journée en présentiel, à Toulouse, salle du Sénéchal, consacrée à la loi industrie verte (LIV). Une deuxième journée en présentiel, sur la biodiversité, est prévue à l’automne prochain. Il est rappelé que ces journées peuvent être ouvertes aux préfectures sur invitations des DD.
Une présentation de l’ACEMIP est prévue le 16 mai prochain lors de l’assemblée générale de l’UNICEM (l’Union Nationale des Industries de Carrière et Matériaux) sur le thème de la loi industrie verte. Réalisée avec la compagnie des CE du Languedoc Roussillon, cette intervention se basera sur les retours d’expérience des CE ayant déjà réalisé de consultations dans le cadre de cette loi.
L’éventuelle participation de l’ACEMIP au salon des maires du Tarn a été rejetée en raison de son coût, mais surtout il a été souligné par des DD qu’il était plus intéressant et sans investissement financier de travailler avec les maires via les réunions ou formations réalisées par les communautés de communes.
Christian TOURAILLES a mentionné la tenue de l’assemblée générale de la CNCE les 17,18 et 19 mai prochain à Strasbourg.
L’AG annuelle se tiendra le jeudi 10 avril à Toulouse et sera précédée d’une AG Extraordinaire portant sur une modification des articles 9 et 12 de nos statuts.
Après un repas (tarif 25€ par participant) qui pourrait être pris en commun sur place, les CE pourront assister à une conférence sur la biodiversité délivrée par M le professeur (HDR) Jean-Louis HEMPTINNE, membre du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN)
Ces AG sont réservées aux adhérents de l’ACEMIP à jour de leur cotisation 2024 et aux nouveaux CE ayant adhéré en 2025. Ces derniers ne pouvant voter qu’à l’AGE.
A noter l’importance de la participation de chacun puisque le quorum pour statuer valablement est de ½ des adhérents présents ou ayant donné une procuration pour l’AGE.
Vote à l’unanimité d'une motion du conseil d'administration de l’ACEMIP, donnant mandat au président de l’ACEMIP de s'opposer à la mise en œuvre de tout accord de partenariat sans plus d'information et de concertation.
Le prochain CA se tiendra à l’issue des AG, le 10 avril 2025, à 16h.
au grand hôtel d’Orléans Toulouse
