1 – Bilan des commissions départementales

Tous les non renouvelés sont démissionnaires ou empêchés 

Il se confirme que l’assiduité aux formations continues est un point pris en compte par les commissions départementales pour le renouvellement des CE.

2 – Formation

Le pré-copil formation, avec la DREAL, aura lieu la semaine prochaine.

Toutes les formations prévues pour 2024 ont pu se tenir, la dernière ayant lieu le 17 décembre, il s’agit d’une session d’information sur l’intérêt que peut avoir l’utilisation d’outils gratuits, QGIS et Google Earth, lors d’enquête publiques.

Parmi les formations continues, envisagées pour 2025, figure « la loi industrie verte » pour laquelle une journée est prévue au mois de mai et pour le moment des idées à affiner : la biodiversité, une formation spécifique dédiée à la conduite de réunion publique ainsi qu’une conférence sur le droit de l’urbanisme par Sandrine Bouissou. Le thème de l’Intelligence artificielle devrait aussi être abordé (distanciel ou présentiel)

Les formations initiales commenceront deuxième quinzaine de février et comporteront 2 jours en présentiel et le reste en visio, comme l’année antérieure.

 3 – Visites

La commission visite travaille à l’organisation de la visite du chantier du métro, en particulier le travail des tunneliers. D’autres idées sont avancées comme la carrière de talc de Luzanac ou le chantier de l’A69, en fonction de l’évolution du contentieux administratif.

4 - Communication

Bilan des consultations du site de l’ACEMIP : du 1er octobre au 30 novembre le site a reçu 541 visites, d’une durée moyenne de 3 mn, soit une augmentation par rapport aux mois précédents. 2 019 pages ont été visitées et 368 documents ont été téléchargés, sans que l’on puisse savoir lesquels. Ces chiffres démontrent l’appropriation du site comme un véritable outil de travail par les commissaires adhérents de l’ACEMIP

5 – Informations d’actualité 

Le bulletin d’adhésion à l’ACEMIP pour 2025 qui sera mis en ligne en tout début d’année, comportera comme l’an dernier une mention concernant le droit à l’image et cette année la charte de déontologie de la CNCE qui fixe les obligations déontologiques de la fonction sera également annexée au bulletin d’adhésion.

Réunion interrégionale organisée par la CNCE, le 5 décembre dernier, pour la préparation d’un guide sur la nouvelle procédure d’autorisation environnementale, issue de la loi Industrie verte (cf la brève d’actualité précédente).

L’AG de la CNCE aura lieu à Strasbourg du 17 au 19mars 2025 et sera couplée avec la tenue des journées européennes de la participation. Il est proposé aux délégués départementaux de suggérer des sujets qui pourraient être débattus lors de la journée des présidents.

L’AG de l’ACEMIP aura lieu le 10 avril 2024 à Toulouse. Elle sera précédée, le même jour, d’une AG Extraordinaire portant sur une modification de statuts. Il est en effet souhaité par le CA :

• Premièrement de faire modifier le terme de délégué départemental suppléant par celui de délégué départemental adjoint. Le terme reflète plus exactement la permanence de la fonction exercée.
• Deuxièmement de modifier les paragraphes des statuts relatifs au CA et portant sur sa composition. Cela afin de respecter le nombre d’administrateur fixé par les statuts qui n’est actuellement pas respecté. Cette modification qui réduira mécaniquement le nombre d’administrateur du CA en dessous du seuil maximum de 20 prévu par les statuts permettra également le recrutement de nouveaux administrateurs souhaitant participer plus activement à la vie de notre association.

La présidente du tribunal administratif part en à la fin de l’année, et Philippe GRIMAUD  assurera son intérim, ce qui ne l'a pas empêché de maintenir la réunion qu'il doit avoir avec l'ACEMIP, le 20 décembre prochain.

Tous les questionnaires de l’enquête vacations qui pourront être transmis avant cette rencontre sont les bienvenus. Il ne reste que très peu de jours…

Prochaine réunion du CA aura lieu dans le Tarn,

le 6 mars 2025