Cette séance a été précédée d’une présentation de la délégation du Lot (effectifs, âge moyen, localisation et préoccupations majeures)

Suites du premier CA après l’assemblée générale.

Après l‘approbation du procès-verbal, le tableau présentant la composition détaillée du CA a été examiné, notamment pour valider les participations aux commissions.

Le nombre actuel de CE pouvant siéger aux réunions du CA est supérieur à celui prévu par l’article 9 des statuts. La modification de cet article sera proposée à la prochaine assemblée générale. Lors de la discussion le choix du terme de « délégué adjoint » en lieu et place de « délégué suppléant » a été retenu. Cette appellation, qui reflète mieux la réalité de la fonction sera également proposé dans la future proposition de modification statutaire.

Suite à une discussion sur les rôles respectifs du délégué départemental (DD) et de son adjoint, Philippe TERRIEUX, DD du Tarn-et-Garonne propose d’animer une réflexion sur le sujet avec ses collègues DD afin d’établir des « fiches de postes ».  Cette proposition est retenue.

Communication

Le Think thank « Décider ensemble » organise chaque année les « rencontres européennes de la participation ». Les prochaines auront lieu les 1, 2 et 3 juillet au Palais des Congrès de Toulouse. Partie prenante du mouvement, la CNCE y tiendra un stand qu’elle partagera avec l’ACEMIP Le CA valide les documents présentés par l’ACEMIP à cette occasion.

Par ailleurs, l’ACEMIP coanimera un atelier sur « l’IA générative et participation citoyenne – vers une nouvelle ère du dialogue » avec la Compagnie des CE de Languedoc Roussillon (CCELR).

Formation

Hubert CALMELS dresse un premier bilan, globalement positif, des formations passées et donne des informations sur le format envisagé pour la prochaine formation qui se tiendra le jeudi 3 octobre 2024 à Toulouse, salle Osète, sur le thème des Energies renouvelables  

Visites

Michel AZIMONT et Bernard LAUBARY travaillent à l’organisation de la visite des travaux de creusement des tunnels de la 3ème ligne du métro de Toulouse, visite prévue en octobre ou novembre.

Divers

Afin de répondre aux interrogations que les uns ou les autres peuvent avoir compte tenu de la période électorale qui vient de s’ouvrir, la CNCE rappelle, en citant une réponse du tribunal administratif de Montreuil, que « la période de réserve électorale » n’est qu’une tradition ne découlant d’aucun texte. L’obligation de réserve n’ayant pour but que de s’assurer qu’aucun agent public ne fasse usage de sa fonction à des fins de propagande électorale. Ces principes, « transposés aux CE, ne s’opposent donc pas à ce que ceux-ci exercent leur mission et notamment de présidence de réunions, sous réserve bien entendu qu’ils ne les utilisent pas à des fins de propagandes électorales. »

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Le conseil d’administration a été suivi d’un repas pris en commun. 

L’après-midi a été consacrée à une séance d’information dispensée par notre collègue Wouter Van de Rijt. Ancien administrateur principal au Conseil européen, il a su captiver l’auditoire avec humour, en expliquant de façon claire et concise les institutions européennes. 

Le prochain CA se tiendra uniquement en visioconférence fin septembre.