Répondant à l'invitation d'Isabelle CARTHÉ MAZÈRES, Présidente du Tribunal Administratif de Toulouse, Jean-Louis DELJARRY a assisté à l'audience solennelle de rentrée le 9 févier 2023.
De nombreuses personnalités étaient présentes à cette cérémonie dont Pierre-André Durand, Préfet de la Région Occitanie et Jean-François MOUTTE, Président de la Cour Administrative d'Appel de Toulouse.
Mme CARTHÉ MAZÈRES a présenté le bilan annuel de l'activité du tribunal composé de 6 chambres, 33 magistrats et 36 agents de greffe :
* Du 1°janvier 2023 au 31 décembre 2023, sur les 7818 affaires enregistrées, 7744 décisions ont été rendues. Le taux de couverture des entrées par les sorties est de 99%.
* Le délai constaté moyen global de jugement est de 11 mois 6 jours.
* Les affaires enregistrées en mode téléprocédure représentent 82%.
* Répartition des entrées par matière :
Contentieux sociaux | 936 | 12% |
Environnement et Urbanisme | 716 | 9% |
Etrangers | 2 558 | 33% |
Fiscal | 551 | 7% |
Fonction publique | 704 | 9% |
Police | 342 | 4% |
Autres | 2 006 | 21% |
La Présidente a ensuite donné la parole à Xavier BIOY, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole pour un exposé sur le thème « Opéra et Droit ».
« Cela sonne comme un oxymore. A l’Opéra, le rêve et l’évasion. Au Droit, l’ordre et la Loi. L’austérité des tribunaux et des noires robes herminées face au faste des décors, des costumes et des livrets de Lorenzo da Ponte. A côté de l’implacable rigueur des législations, la passion lyrique magnifiée, déclamée et glorifiées à travers le style du ténor Benjamin Bernheim offrant toute la majesté aux talentueuses notes de Massenet et Tchaïkovski, celui novateur de Florian Sempey ou Stanislas de Barbeyrac chantant Alceste sous la superbe fresque de Chagall à l’Opéra de Paris ». (Extrait de la préface de l’ouvrage collectif « Entre Opéra et Droit » auquel Xavier BIOY a apporté sa contribution.)
La censure au cœur de ce brillant exposé.