Les commissaires enquêteurs du Tarn se sont retrouvés, jeudi 1 er février 2024, au restaurant l’Impérial 81120 LABOUTARIE, pour leur première réunion de l’année.
Ce fut l’ occasion d’accueillir Evelyne Montels, nouvelle CE agréée sur la liste départementale 2024.
Points principaux abordés :
Bilan des enquêtes publiques sur le Tarn et niveau ACEMIP ;
Retour sur la réunion avec la Préfecture du Tarn du 24 janvier 2024, dont les principaux thèmes ont été :
o La Présentation de l’organisation des CE Tarn et des objectifs poursuivis :
-A l’interne, avec des réunions périodiques d’information et d’échanges, au nombre de 4 dans l’année.
-A l’externe, avec les rencontres des acteurs majeurs du département, ciblées en 2024 sur les communautés de communes, la Préfecture et la DDT81.
o La loi du 23 octobre 2024 sur l’industrie verte qui vise à accélérer les procédures administratives de délivrance des autorisations environnementales et à moderniser l’enquête publique.
La présentation du Trombinoscope des CE du Tarn
Les Actualités de l’ACEMIP suite au dernier CA :
o Les dates à retenir, dont celle de l’Assemblée Générale, le 04/04/2024 ;
o Les formations 2024 ;
o Retour sur la rencontre avec Philippe Grimaud - Vice-Président du TA, le 15/01/2024 ;
o Rappel sur le Bulletin d’adhésion ACEMIP/CNCE 2024, à transmettre au Délégué Départemental (date limite – 30/04/2024).
Le traitement par le TA des enquêtes publiques (retour enquête vacation) et l’établissement de la fiche de frais.
Un tour de table, notamment sur les pratiques de paiement des maitres d’ouvrage depuis la suppression du FICE.
La réunion, où les échanges ont été nombreux, s’est terminée par un déjeuner convivial.
