Cette rencontre fut l’occasion d’échanges nombreux et riches sur divers sujets dont le projet de décret d’application de la Loi Industrie Verte exposé par Marie Céline BATTESTI Présidente de la CNCE.

Dans le cadre de la préparation de cette rencontre, l’ACEMIP avait sélectionné 8 sujets à traiter afin d’obtenir des réponses concrètes de la part de la CNCE : 

• l’apport de l’Intelligence Artificielle (risque et opportunité),
• la formation,
• la communication,
• la charte de déontologie,
• la gestion des données statistiques,
• les vacations,
• le rôle du suppléant,
• la déclaration d’impôts.

Ces 8 points ont nourri des échanges intéressants ouvrant des perspectives d’action pour la CNCE.

La présidente a manifesté un intérêt particulier pour la cérémonie solennelle d’accueil des nouveaux CE au TA de Toulouse ; si son agenda le permet, elle assistera à la prochaine cérémonie dont la date reste à fixer par le TA.

L’ACEMIP était représentée par Jean-Louis DELJARRY et Michel SABLAYROLLES en présentiel et Christian TOURAILLES sur la matinée en distanciel.

En fin de séance, la CNCE annonce la tenue du colloque "Décider Ensemble" autrement appelé "Rencontres Européennes de la Participation", les 1°, 2 et 3 juillet 2024 au centre de congrès Pierre Baudis à Toulouse. La CNCE est partenaire, les commissaires enquêteurs des quatre compagnies du Grand Sud Ouest pourront y participer, à vos agendas.