Le conseil d’administration de l’ACEMIP s’est réuni le mardi 7 novembre dans les locaux de la préfecture de Toulouse où la moitié des administrateurs se sont retrouvés, tandis que les autres y participaient en Visio grâce à la chouette.
Le CA accueille, virtuellement, François PAUTHE nouveau délégué départemental suppléant du Tarn qui n’a pu participer à la réunion du jour.
Ce PV est approuvé.
Après avoir envisagé de tenir la prochaine AG ailleurs qu’à Toulouse, le CA a finalement décidé de chercher un lieu à Toulouse, accessible en transports collectifs et permettant de prendre les repas en commun. La date du 4 avril a été retenue mais sera confirmée dès que le lieu aura été trouvé.
Par message adressé à l’ensemble de ses adhérents, le 31 octobre dernier, la CNCE a adressé un questionnaire portant notamment sur les délais de paiement. Un des objectifs vise à obtenir des éléments factuels en vue de négociations à venir, notamment avec le Conseil d’Etat. Malgré plusieurs similitudes, ce questionnaire ne remplace absolument pas l’enquête que l’ACEMIP mène depuis plus de 2 ans, beaucoup plus riche d’informations et dont un des principaux objectifs est d’avoir des éléments factuels détaillés pour les négociations locales (TA DREAL, ….). Il est donc très important et indispensable de continuer à la renseigner (lien vers l’enquête).
Un courrier de l’ACEMIP va être adressé rapidement à tous ses adhérents.
Avant de solliciter le TA pour la réunion semestrielle avec l’ACEMIP, le CA s’est mis d’accord sur la nécessité d’insister, auprès du vice-Président du TA, sur la façon dont sont traitées les suites de l’enquête par ses services.
L’enquête sur les taxations et les délais de paiement, menée par l’ACEMIP depuis 2021, fait apparaitre un taux moyen d’abattement de 38 % pour le début 2023. Ce constat, ajouté aux délais très importants de taxation, a amené le CA à décider d’améliorer sa connaissance sur les recours gracieux et donner son accord pour accompagner les recours contentieux, en cours ou à venir, selon des modalités à définir conformément à ce que prévoit nos statuts. Cette décision a donné lieu à un vote quasi unanime (1 voix contre et 2 abstentions)
Pour les réunions départementales passées (12 - 46 – 81 et 82), se référer aux actualités du site.
Ariège :
Aveyron :
Haute-Garonne :
D’ici la fin de l’année 2 visio-conférences :
Premières propositions de la commission formation pour 2024 :
En présentiel :
En visioconférences :
Il est désormais possible aux webmestres de suivre régulièrement la fréquentation du site et de savoir précisément les pages les plus regardées et celles qui ne le sont pas. Sur la période du 01/10/23 au 06/11/23, 250 visites ont été effectuées sur le site de l’ACEMIP, d’une durée moyenne de 4 minutes. Les pages les plus lues ont été celles sur nos actualités et les formations proposées par l’ACEMIP. Un point sera systématiquement fait à l’occasion des CA
Une quarantaine de CE se sont inscrits pour la visite de l’écoquartier de la Cartoucherie le 16 novembre prochain.
La commission aimerait que les CE lui fassent remonter des suggestions, parmi les enquêtes réalisées il y en a certainement qui pourraient donner lieu à visite.
Prochain CA : jeudi 18 janvier à 9 h 30 (en présentiel à la préfecture et en visio)
