Trésorerie

Faisant suite à une remarque émise lors de l’Assemblée Générale, les administrateurs ont un débat sur le fonds de réserve de l’ACEMIP dont le montant semble élevé à certains. La discussion a porté sur son montant optimum, sur une redistribution éventuelle, sur l’augmentation des dépenses ou au contraire la réduction des recettes. 

L’achat d’une « chouette » a été décidé. Elle permettra à des commissaires enquêteurs, géographiquement éloignés, d’éviter un déplacement et de suivre à distance des réunions, ou formations .

Activités dans les départements

Ariège : réunion en septembre avec la visite d’une usine d’embouteillage d’eau à Merens ;

Aveyron : formation en septembre ou octobre sur l’eau avec intervention de la chambre d’agriculture ;

Haute-Garonne : réunion en septembre avec participation de la préfecture et de la DDT31 ; 

Lot : réunion le 21 septembre à Cazals sur la réhabilitation du Cœur de bourg et toujours en projet la formation d’élus en commençant par une intervention le 28 septembre dans une communauté de communes.

Tarn : la réunion annuelle a eu lieu le 15 juin avec la présentation d’outils par Hubert CALMELS, en octobre visite de l’usine de tri de Labruguière. Lors de cette réunion Christian ANDRIEU a annoncé qu’il mettait fin à ses fonctions de délégué départemental.

Tarn-et-Garonne : réunion prévue le 27 juin avec la présence du CAUE.

Formation

La fréquentation de la journée de formation en présentiel du 30 mai 2023 a été décevante (64 participants ACEMIP) et relativement mal notée.

• Septembre (date à définir) : séance en visioconférence sur l’utilisation des registres numériques ;
• 10 octobre : journée en présentiel salle du Sénéchal sur le thème « l’eau et l’urbanisme »

Visite de site

A la suite à la visite de la carrière PLO dans le Tarn le 7 juin, Michel AZIMONT fait le même constat de la baisse de fréquentation des visites.

Au deuxième semestre (2ème quinzaine d’octobre), visite avec Toulouse Métropole, de l’écoquartier de la cartoucherie. Cette visite se déroulant sur ½ journée, la journée pourrait être complétée par une séance de formation le matin, pour optimiser les déplacements des CE des départements lointains. Par exemple, si les calendriers sont compatibles, repositionner ici la séance sur la juste qualité du rapport d’enquête que devait animer P Grimaud le 30 mars 2023 et qui a été annulée du fait du report de l’AG. Ou autre sujet à définir

Relations avec le TA

Pour préparer la réunion de vendredi 23 avec Philippe GRIMAUD, un recensement des retards de taxation a été fait par les délégués départementaux et sept retards importants ont ainsi été constatés, étant précisé qu’un délai d’un ou deux mois est considéré normal.

Également à l’ordre du jour la désignation de commission d’enquête pour un PLUi, ou encore la nomination de suppléant ou mise en œuvre PPVE (Participation du Public par Voie Electronique), sur le ressort du TA.

Prochain CA jeudi 14 septembre 9 h 30