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Actualité

Des nouvelles du CA de l'ACEMIP

Réunion du CA du 3 septembre 2019
La Commission Communication de l'ACEMIP vous informe en avant première sur l'actualité du CA avant la parution du compte-rendu.


Effectifs 

Selon le dernier point fait par notre trésorier, 77 % des commissaires enquêteurs -CE- de Midi-Pyrénées adhèrent à l’ACEMIP, soit une augmentation en pourcentage ; pourtant le nombre d’adhérents est en diminution puisqu’il y a moins de CE en 2019 qu’en 2018 (192 au lieu de 206). A noter le « mauvais score » de la section 31 qui n’a que 64 % d’adhésion.

 Revalorisation de l’indemnisation et des frais

Publication au JO du 2 août 2019 de l’arrêté du 29 juillet 2019 de revalorisation des indemnisations versées aux CE. Le TA de Toulouse prend en compte la date de désignation du CE comme fait générateur. Lien vers l'arrêté

 Petit rappel : lors de la remise de vos rapports d’enquête et de l’état de frais au TA, penser à joindre la fiche de renseignement destinée au FICE. Lien vers la fiche FICE

 Pour info, le TA a actuellement un retard de 4 mois dans le traitement des indemnisations.

 Assises du Pont du Gard

Cinq membres du CA ont l’intention d’y participer, il serait intéressant de connaitre le nom des autres CE qui souhaitent s’y rendre pour qu’ils se répartissent dans les différents ateliers et puissent covoiturer le cas échéant.

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/assises-du-pont-du-gard-10-11-octobre-2019-r8961.html

Messagerie

Une réflexion est en cours pour améliorer la fiabilité des échanges par messagerie avec l’ensemble des CE, à partir d’une liste unique mise à jour régulièrement. D’ores et déjà la décision est prise de ne pas renouveler l’actuel système, lié à l'ancien site web de l'ACEMIP, car payant et surtout obligeant à une double manipulation pour tenir les listes des CE à jour.

Formations

30 septembre : La densification urbaine (ACEMIP). L’avis et le bulletin d’inscription seront expédiés dans la semaine

12 novembre :     Matin : La fiabilité du rapport d’enquête (TA)   

                          Après midi :  L' utilisation du registre électronique (ACEMIP)

 

20 novembre  ou 4 décembre  (date définitive a préciser par la DREAL) :  Les enjeux environnementaux (DREAL)                            

A noter également dans le Tarn :

17 septembre :   Echanges de savoirs informatiques, nouvelle journée pour les CE du Tarn, suite au succès rencontré lors de la première expérience. Des membres du CA et de la commission Formation y participeront en observateurs.

Visite

La visite d’une station d’épuration intercommunale, reliée directement à une unité de compostage, est prévue le 18 octobre après-midi à Ayguesvives.

Paysages

Sylvie Brossard Lotigier, qui est intervenue à la formation sur les nuisances de voisinage le 17 mai, nous informe qu’une consultation du public coorganisée par la DREAL est en cours pour :

« Recueillir le ressenti personnel des habitants et visiteurs de l’Occitanie sur les paysages dans lesquels ils vivent ou ont vécu, se promènent et auxquels ils sont attachés »

Elle propose d’associer au dépouillement des CE qui seaient intéressé-e-s.

https://www.les-caue-occitanie.fr/occitanie/consultation-dire-mes-paysages

Prochain CA : mardi 29 octobre 2019